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S-2.1, r. 9 - Règlement sur les pompes à béton et les mâts de distribution

Article 51
Versions de la disposition

Texte complet
51. Une personne qui fournit, loue ou utilise un camion-pompe dont elle est le propriétaire doit tenir un carnet complet des opérations du camion-pompe et s’assurer qu’il est à jour.
D. 1520-92, a. 51.
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